Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054932491
Texte parentLEGITEXT000054932484
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 septembre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 4 est remplacé par le tableau suivant :
«
2. ÉPREUVES
3. DURÉE
4. PRÉPARATION
5. COEFFICIENT
6. Epreuve n° 1
7. Connaissances aéronautiques
8. 45 min
9. 1
10. Epreuve n° 2
11. Circulation aérienne :
12. 55 min
13. 15 min
14. 1
15. Présentation d'un exposé sur un thème général choisi parmi trois sujets tirés au sort, suivi de trois séries de questions portant d'abord sur le thème choisi, puis balayant plus largement les connaissances requises, et enfin permettant d'apprécier la motivation du candidat à exercer ses fonctions en qualité d'ICNA.
16. Epreuve n° 3
17. Epreuve orale d'anglais
18. 20 min
19. 15 min
20. 1
21. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 août 2013 : art. 4
Aller plus loin
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