Arrêté du 23 septembre 2026 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054932493
Texte parentLEGITEXT000054932484
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 septembre 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le point 2 de l'annexe est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « 2. Connaissance de la circulation aérienne (durée : 55 minutes, préparation : 15 minutes, coefficient 1) :

3. « a) La gestion des flux de trafic aérien (ATFCM) en France ;

4. « b) Les services de la circulation aérienne (ATS) ;

5. « c) Prise en compte de l'environnement dans le contrôle de la circulation aérienne (ATC) ;

6. « d) Les procédures d'approche aux instruments ;

7. « e) L'approche à vue ;

8. « f) Le management de la sécurité ;

9. « g) Panne radio et panne transpondeur ;

10. « h) Les règles de vol à vue (VFR) spéciales ;

11. « i) Le règles de vol à vue (VFR) de nuit ;

12. « j) Choix du niveau de croisière ;

13. « k) Classification de l'espace aérien en France ;

14. « l) Les zones et régions de contrôle ;

15. « m) Les opérations par faible visibilité (LVO) et les minima opérationnels ;

16. « n) Les séparations verticales. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 août 2013 : art. Annexe

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054932493, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.