1. La convention constitutive modificative n° 3 du groupement d'intérêt public « Cancéropôle Grand Ouest », dont un extrait figure ci-après, est approuvée.
Arrêté du 25 septembre 2026 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 10 octobre 2026.
TexteArrêté du 25 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054967289
Texte parentLEGITEXT000054967283
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.