Arrêté du 28 septembre 2026 · Article

Annexe 1

Article en vigueur depuis le 11 octobre 2026.

TexteArrêté du 28 septembre 2026

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000054972440

Texte parentLEGITEXT000054972428

RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 28 septembre 2026 (version du 11 octobre 2026)Légifrance →

1. ANNEXE 1

Services concernés et site actuel	Postes concernés	Service et lieu de transfert
UER de Chevilly-Larue	Adjoint(e) au chef d'UER	UER (Villabé)
UER de Chevilly-Larue	Assistant(-e) à l'UER	URH (Villabé)

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