1. 1° L'arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Innovations en Biothérapies", l'arrêté du 8 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets "Innovations en Biothérapies", l'arrêté du 15 décembre 2022 relatif à l'approbation de la modification du cahier des charges de l'appel à projets "Innovations en biothérapies et bioproduction", l'arrêté du 10 novembre 2023 relatif à l'approbation des modifications du cahier des charges de l'appel à projets "Innovations en biothérapies et bioproduction" et l'arrêté du 28 octobre 2025 relatif à l'approbation de la modification du cahier des charges de l'appel à projets "Innovation en biothérapies et bioproduction" sont abrogés ;
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 20 janvier 2022
4. Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
5. - Arrêté du 8 avril 2022
6. Art. 1, Art. 2
7. - Arrêté du 15 décembre 2022
8. Art. 1, Art. 2
9. - Arrêté du 10 novembre 2023
10. Art. 1, Art. 2
11. - Arrêté du 28 octobre 2025
12. Art. 1, Art. 2
13. 2° L'appel à projets subséquent est clôturé.