Arrêté du 26 octobre 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 31 octobre 2026.

TexteArrêté du 26 octobre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000055030910
Texte parentLEGITEXT000055030899
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 octobre 2026 (version du 31 octobre 2026)Légifrance →

Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves du premier degré recruté en 2011

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021

Annuelle

DEPP

‍‍Enquête Panel d'élèves entrés en sixième en 2023

Annuelle

DEPP

‍Dispositif de suivi de l‘étudiant : enquêtes sur les inscriptions et la diplomation des étudiants de l'enseignement supérieur - dont enquêtes :
- SISE (système d'information sur le suivi de l'étudiant),
- complémentaire à SISE (ECS, ex enquête 26),
- Scolege.

Annuelle

SIES

‍Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés sortant de l'enseignement supérieur - IPSup

Annuelle

SIES

‍Enquête ES-Handicap

Ponctuelle

DREES

1. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000055030910, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.