Arrêté du 9 octobre 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 6 novembre 2026.

TexteArrêté du 9 octobre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000055059948
Texte parentLEGITEXT000055059914
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 octobre 2026 (version du 6 novembre 2026)Légifrance →

1. Brevet de technicien supérieur

2. Spécialité « Administration, management et ressources humaines »

3. Sommaire

4. ANNEXE I. - TABLEAU DE SYNTHÈSE - ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS

5. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

6. I. - Appellation du diplôme

7. II. - Champ d'activités

8. III. - Description des activités

9. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

10. I. -Définition des blocs de compétences

11. II. - Définition des compétences professionnelles et des savoirs associés

12. III. - Compétences et savoirs associés relevant des enseignements généraux

13. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

14. Annexe IV.A. - Unités constitutives du diplôme

15. Annexe IV.B. - Dispenses d'unités

16. Annexe IV.C. - Règlement d'examen

17. Annexe IV.D. - Définition des épreuves

18. ANNEXE V. - ORGANISATION DE LA FORMATION

19. Annexe V.A. - Grille horaire

20. Annexe V.B. - Stage en milieu professionnel

21. Annexe V.C. - Atelier de professionnalisation

22. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES/UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME

23. ANNEXE VII. - ATTENDUS NATIONAUX DES FORMATIONS

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000055059948, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.