Règlement (CEE) n° 1793/73 · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 1793/73
RattachementRèglement (CEE) n° 1793/73
VersionVersion d'origine (CELEX 31973R1793)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 1793/73EUR-Lex →

Dans le tableau figurant au chapitre III de l'annexe du règlement nº 315/68, les lignes «Tulipa» et suivantes jusqu'à la ligne «Tulipes botaniques» sont remplacées par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

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