Version d'origine : acte du 22/07/1975 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 75/460/CEE
RattachementDécision 75/460/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31975D0460)
Référencearticle 1 de la décision 75/460/CEEEUR-Lex →
1. Les programmes communs de recherche et les programmes de coordination des recherches dans les (1)JO nº C 157 du 14.7.1975, p. 10. (2)JO nº L 182 du 5.7.1974, p. 1.
domaines des leucoses animales et des effluents d'élevage, ainsi que les programmes communs de recherche dans les domaines de la production de viande bovine et de protéines d'origine végétale, tels qu'ils sont définis à l'annexe, sont arrêtés.
2. Les programmes débuteront en 1975.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.