Décision 75/576/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/04/1992 (consolidation EUR-Lex 01975D0576-19920425, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/06/1975). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 75/576/CEE
RattachementDécision 75/576/CEE
VersionConsolidée au 25/04/1992 (CELEX 01975D0576-19920425)
Référencearticle 1 de la décision 75/576/CEEEUR-Lex →

1. La république fédérale d'Allemagne est autorisée à interdire la commercialisation des semences ou plants des variétés suivantes publiées dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de 1975 pour tout son territoire:

I.

Betteraves

1. Betteraves sucrières

Cebeta

Delitzsch Poly

Kaweaa

Kawecercomono

Kawecercopoly

Kaweinterpoly

Kaweprecopoly

2. Betteraves fourragères

Polymoss

II.

Plantes fourragères

1. Dactylis glomerata

Chantemille (Marcella)

Dactimo

2. Festuca pratensis

Aberystwijth S 53

Festina

Garanta

Wendelmoed

3. Lolium multiflorum

(non alternativum)

Fat

Optima

Tedis

Terli

4. Lolium perenne

Atempo

Bocage

Massa

Pelo

Raidor

Real

Terpas

5. Phleum pratense

Intenso

King

Lofar

Timo

6. Poa pratensis

Arina Dasas

7. Medicago sativa

Boreal

Glacier

Hybride de Crésy

8. Pisum arvense

Perdro

9. Trifolium pratense

Isella

L 148/30 Longevo

Tetri

Triel

10. Trifolium repens

Barbian

11. Vicia sativa

Lola

Presta

III.

Plantes oléagineuses et à fibres

Brassica napus oleifera

Blako

IV.

Céréales

1. Avena sativa

Alba

Angelica

Argentina

Astra

Ava

Avoine d'Hiver du Prieuré

Blancheneige

Maris Quest

Montagnana

Ombrone

Pendrwm (Pendrum)

Peniarth

Rogar 8

2. Hordeum distichum

Trait d'Union

3. Hordeum polystichum

Leon

4. Secale cereale

Galma

5. Triticum durum

Toutes les variétés actuellement énumérées au catalogue commun des variétés.

▼M2 — ————

▼B

V.

Pommes de terre

Avanti

Humalda

Prevalent

▼M1 — ————

▼B

2. Pour les variétés King et Timo (Phleum pratense), cette autorisation n'est valable que dans la mesure où leurs semences sont destinées à être utilisées en tant que plantes fourragères.

3. Pour les variétés Delitzsch Poly, Kaweaa, Kawecercomono, Kawecercopoly, Kaweinterpoly, Kaweprecopoly (betteraves sucrières), Chantemille (Dactylis glomerata), Pelo (Lolium perenne), Boreal (Medicago satira) cette autorisation n'est valable que dans la mesure où leurs semences ne sont pas destinées à être commercialisées dans un autre pays.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01975D0576-19920425. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).