Décision 76/221/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/12/1975 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 76/221/CEE
RattachementDécision 76/221/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31976D0221)
Référencearticle 1 de la décision 76/221/CEEEUR-Lex →

Le grand-duché de Luxembourg est autorisé à interdire la commercialisation des semences des variétés suivantes, publiées dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de 1976, pour tout son territoire:

CÉRÉALES 1. Avena sativa L.

Crin noir

Maris Osprey

2. Triticum durum L.

Appulo

Belfuggito

Belvedere

Conte Morando

Eliodoro

Lambro

Valgiorgio

Valsacco (1)JO nº L 225 du 12.10.1970, p. 1. (2)JO nº L 356 du 27.12.1973, p. 79.

3. Zea maïs

Asgrow ATC 35 A

ASX 92

ATC 39

Bled

Cargill Aire 504

Cargill Sud 556

Cise X 5

Cise X 7

Coral

Dekalb KR 637

Dekalb KR 638

Dekalb XL 14

Dekalb XL 15 A

Dekalb XL 44

Dekalb XL 45 A

Dekalb XL 61

Dekalb XL 75

Dekalb XL 364

Dekalb XL 640 A

Emerald

Foehn - LG 15

Funk's G 44

Funk's G 350

Funk's G 68227 Waxy

Funk's G 69930

Funk's G H.O. 605

Funk's G Pilot

Golden UC 1900

INRA 361

Lydia

Mercurio

Mistral - LG 13

Morava

Nike U 383

NK 53 Sp

Odra

Pag 64

Petula

Provence 610

RX 70

RX 80

Star 304

Strength UC 8800

Aller plus loin

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