Décision 76/642/CEE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/06/1976) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 76/642/CEE
RattachementDécision 76/642/CEE
Versionacte d'origine du 09/06/1976 (CELEX 31976D0642)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 76/642/CEEEUR-Lex →

considérant que les marchés par produit concernés par la présente décision sont les groupes de vitamines suivants : A, B2, B6, C, E, biotine (H), acide pantothénique (B3);

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