Version consolidée au 20/04/1978 (consolidation EUR-Lex 01976D0687-19780420, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/06/1976). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 76/687/CEE
RattachementDécision 76/687/CEE
VersionConsolidée au 20/04/1978 (CELEX 01976D0687-19780420)
Référencearticle 1 de la décision 76/687/CEEEUR-Lex →
1. La république fédérale d'Allemagne est autorisée à interdire la commercialisation des semences des variétés suivantes publiées dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de 1976 pour tout son territoire:
I. BETTERAVES
Betteraves sucrières
Kawegigamono
II. PLANTES FOURRAGÈRES
1. Festuca pratensis
Joma Daehnfeldt
Leto Daehnfeldt
Trifolium
2. Festuca rubra
— commutata
— Famosa
— rubra
— Taca Trifolium
3. Lolium perenne
Aberystwyth S 23
Aberystwyth S 101
Aberystwyth S 321
Pax Øtofte
Talbot
4. Phleum pratense
Drummond
Omnia
5. Poa pratensis
E.F.
Soma Hunsballe
6. Trifolium pratense
Aberystwyth S 151
Altaswede
Cotswold Single Cut
Essex Single Cut
Resident Øtofte
Tenda Trifolium
7. Trifolium repens
Kent White Wild
III. CÉRÉALES
Triticum aestivum
▼M1 — ————
▼B
Drabant
Holme
Maris Beacon
Maris Dove
Maris Nimrod
2. Pour la variété Kawegigamono (betteraves sucrières), cette autorisation n'est valable que dans la mesure où leurs semences ne sont pas destinées à être commercialisées dans un autre pays.
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