Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 07/12/1976 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Dans le tableau figurant au chapitre III de l'annexe du règlement (CEE) nº 315/68, - dans la ligne Iris danfordiae,
- le chiffre 4,5 cm figurant à la colonne calibre minimal est remplacé par 5,0 cm,
- les catégories de calibrage 4,5-5,5 et plus sont remplacées par l'indication «néant»;
- dans la ligne Iris reticulata, les mots «ses cultivars et hybrides» sont ajoutés à la colonne «Produit, désignation botanique».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.