considérant que le règlement (CEE) nº 315/68 a fixé les normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs ; que l'expérience acquise démontre que les techniques de production actuelles ainsi que les cultivars et hybrides de Iris reticulata qui sont en vente rendent nécessaire une adaptation des calibres minimaux pour les bulbes de Iris danfordiae et Iris reticulata;
Règlement (CEE) n° 2971/76 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/1976) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2971/76
RattachementRèglement (CEE) n° 2971/76
Versionacte d'origine du 07/12/1976 (CELEX 31976R2971)
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