Version d'origine : acte du 28/12/1977 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 78/124/CEE
RattachementDécision 78/124/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31978D0124)
Référencearticle 1 de la décision 78/124/CEEEUR-Lex →
Le grand-duché de Luxembourg est autorisé à interdire la commercialisation des semences des variétés suivantes, publiées dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de 1978 pour tout son territoire:
Céréales 1. Avena sativa L
Marros
Trevine
2. Triticum durum L
Isa
Mida
Polesine
Riente
Sabato Visco
Tomclair
Valgerardo
Valnova
3. Zea mais L
Alfa
Arx
Athos
Avala
Axia
Azur 602
Banat
Beograd
Boran
Bosna
Drop 588
Faktor
Flare
Granit
Hawk
Iris
Jadran (1)JO nº L 225 du 12.10.1970, p. 1. (2)JO nº L 16 du 20.1.1978, p. 23.
Kirk
Kombinat
Light
Lucal
Luck
Manor
Mentor
Oromais
Panter
Petrovaradin
Quadrant
Ruma
Siloverde
Sirmiun
Zemun
Aller plus loin
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