Décision 78/285/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 78/285/CEE
RattachementDécision 78/285/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31978D0285)
Référencearticle 1 de la décision 78/285/CEEEUR-Lex →

L'autorisation accordée au grand-duché de Luxembourg par décision 75/578/CEE est retirée en ce qui concerne la variété Tiran (Phleum pratense L) à partir du 31 décembre 1977.

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