considérant qu'il ressort de cet examen que l'appareil en question est un enregistreur graphique qui permet notamment l'enregistrement des signaux biologiques dans le cadre des analyses empiriques et des travaux de recherche effectués dans les domaines de l'émotion et de l'activation;
Décision 78/963/CEE · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/11/1978) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 78/963/CEE
RattachementDécision 78/963/CEE
Versionacte d'origine du 09/11/1978 (CELEX 31978D0963)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.