Article en vigueur.
Version consolidée au 25/04/1992 (consolidation EUR-Lex 01979D0092-19920425, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/12/1978). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
1. Le délai prévu à l'article 15 paragraphe 1 de la directive 70/457/CEE est prolongé, pour ce qui concerne la république fédérale d'Allemagne, au-delà du 31 décembre 1978 et jusqu'au 28 février 1979 pour les variétés suivantes:
Plantes fourragères
1. Agrostis stolonifera L.
Carmen
2. Festuca rubra L.
Tamara
3. Lolium perenne L.
Angela
Pablo
Pippin
4. Poa pratensis L.
Orna
5. Medicago sativa L.
Sverre
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