Article en vigueur.
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Le produit dont la composition est la suivante: >PIC FILE= "T0011956">
relève dans le tarif douanier commun de la sous-position
13. 03 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux:
C. Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux:
III. autres.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.