Décision 80/354/CEE · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/03/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 80/354/CEE
RattachementDécision 80/354/CEE
Versionacte d'origine du 07/03/1980 (CELEX 31980D0354)
RéférenceConsidérant 4 de la décision 80/354/CEEEUR-Lex →

considérant que la suspension des importations en provenance de la république du Botswana sera revue en fonction de l'évolution de la situation nosologique ;

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