considérant que, en application de l'article 9 de la directive 77/391/CEE, ont fait l'objet d'une décision d'approbation de la Commission les plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose présentés par le Royaume-Uni et de la leucose présentés par le Danemark [3], de la brucellose et de la tuberculose présentés par la France [4], de la brucellose et de la tuberculose présentés par l'Irlande [5], de la leucose présentés par la république fédérale d'Allemagne [6], de la brucellose présentés par la Belgique [7], et de la brucellose et de la tuberculose présentés par l'Italie [8];
Décision 80/1025/CEE · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 80/1025/CEE
RattachementDécision 80/1025/CEE
Versionacte d'origine du 20/10/1980 (CELEX 31980D1025)
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