Version d'origine : acte du 11/11/1980 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 31980D1043)
RattachementDécision (CELEX 31980D1043)
VersionVersion d'origine (CELEX 31980D1043)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 31980D1043)EUR-Lex →
À l'article 1er de la décision 75/328/Euratom, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Elle a pour objet le développement, jusqu'au stade de la commercialisation, de la filière des réacteurs surrégénérateurs rapides, grâce à la construction et l'exploitation d'un prototype de centrale nucléaire à Kalkar, équipée d'un réacteur surrégénérateur rapide refroidi au sodium, ainsi qu'à la participation dans des sociétés productrices d'énergie ayant pour but la construction et l'exploitation des surrégénérateurs rapides refroidis au sodium.»
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