Décision (CELEX 31980D1043) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/11/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 31980D1043)
RattachementDécision (CELEX 31980D1043)
Versionacte d'origine du 11/11/1980 (CELEX 31980D1043)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 31980D1043)EUR-Lex →

considérant que la participation de la SBK dans la société NERSA, promoteur de la centrale de démonstration Super Phénix, lui permettra de bénéficier des derniers progrès techniques acquis dans ce domaine;

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