Version d'origine : acte du 17/07/1980 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 80/754/CEE
RattachementDirective 80/754/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31980L0754)
Référencearticle 1 de la directive 80/754/CEEEUR-Lex →
L'annexe II de la directive 66/401/CEE est modifiée comme suit. 1. À la section I, point 2 A, le texte de l'intitulé de la colonne 14 est remplacé par le texte suivant:
«Rumex sp.p. autre que Rumex acetosella et Rumex maritimus».
2. À la section I, point 2 B, le texte de la lettre «(n)» est remplacé par le texte suivant:
«Le dénombrement des graines de Rumex sp. p. autres que Rumex acetosella et Rumex maritimus peut ne pas être effectué à moins qu'il n'y ait doute sur le respect des normes fixées à la colonne 14».
3. À la section II, point 2 A, le texte de l'intitulé de la colonne 4 est remplacé par le texte suivant:
«Rumex sp.p. autre que Rumex acetosella et Rumex maritimus».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.