Directive 80/754/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 80/754/CEE
RattachementDirective 80/754/CEE
Versionacte d'origine du 17/07/1980 (CELEX 31980L0754)
RéférenceConsidérant 2 de la directive 80/754/CEEEUR-Lex →

considérant que les normes, en ce qui concerne la teneur maximale en nombre de graines de Rumex sp.p., doivent être adaptées aux normes de qualité normalement obtenue;

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