Règlement (CEE) n° 1974/80 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/03/1986 (consolidation EUR-Lex 01980R1974-19860301, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/07/1980). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1974/80
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CEE) n° 1974/80
VersionConsolidée au 01/03/1986 (CELEX 01980R1974-19860301)
RéférenceAnnexe I du règlement (CEE) n° 1974/80EUR-Lex →

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1. |

Programme.

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2. |

Bénéficiaire.

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3. |

Lieu ou pays de destination.

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4. |

Produit à mobiliser.

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5. |

Quantité totale.

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6. |

Nombre de lots.

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7. |

Organisme d'intervention chargé de la mise en œuvre de la procédure.

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8. |

Mode de mobilisation du produit (marché, intervention).

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9. |

Caractéristique de la marchandise (qualité de la marchandise).

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10. |

Conditionnement:

— en sacs (

9

),

— en vrac,

— qualité des sacs,

— poids net des sacs,

— inscription sur les sacs: inscription par marquage avec des lettres de 5 cm de hauteur au minimum.

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11. |

Port d'embarquement.

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12. |

Stade de livraison (fob, caf).

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13. |

Port de débarquement (à indiquer en cas de livraison caf).

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14. |

Procédure à appliquer pour déterminer les frais de fourniture:

(adjudication),

(gré à gré).

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15. |

En cas d'ajudication, date de l'expiration du délai pour la présentation des offres, à 12 heures.

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16. |

Période d'embarquement.

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17. |

Montant de la caution.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01980R1974-19860301. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).