FRAIS À INCLURE DANS L'OFFRE (
10
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A. Adjudication portant sur la fourniture de produits d'intervention
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1. |
Frais de transport jusqu'au lieu de livraison.
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2. |
Frais de déchargement ou de débarquement au lieu de livraison ainsi que, le cas échéant, les frais relatifs à toutes les opérations qui précèdent immédiatement l'opération d'embarquement, de chargement ou de transbordement.
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3. |
Frais relatifs à l'accomplissement des formalités douanières.
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4. |
Frais de pesage, de contrôle et d'analyse.
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5. |
Frais de conditionnement.
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6. |
Frais accessoires incombant au chargeur.
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7. |
Frais relatifs à l'assurance visée à l'article 12 paragraphe 3.
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8. |
Fret et assurance maritime.
B. Adjudication portant sur la mobilisation du produit sur le marché communautaire
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1. |
Prix du produit et du conditionnement.
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2. |
Frais de chargement et de transport jusqu'au lieu de livraison.
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3. |
Frais de chargement ou de débarquement au lieu de livraison ainsi que, le cas échéant, les frais relatifs à toutes les opérations qui précèdent immédiatement l'opération de chargement, d'embarquement ou de transbordement.
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4. |
Frais relatifs à l'accomplissement des formalités douanières.
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5. |
Frais de pesage, de contrôle et d'analyse.
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6. |
Frais accessoires incombant au chargeur.
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7. |
Fret et assurance maritime.