considérant que, dans le secteur du houblon, il est nécessaire de compléter par l'adjonction de certaines mentions en langue grecque le règlement (CEE) nº 1517/77 de la Commission, du 6 juillet 1977, fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté (2), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 382/80 (3), ainsi que le règlement (CEE) nº 890/78 de la Commission, du 28 avril 1978, relatif aux modalités de certification du houblon (4) modifié par le règlement (CEE) nº 1465/79 (5), A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Règlement (CEE) n° 3481/80 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/12/1980) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 3481/80
RattachementRèglement (CEE) n° 3481/80
Versionacte d'origine du 30/12/1980 (CELEX 31980R3481)
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