Décision 81/408/CEE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/04/1981 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 81/408/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 81/408/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31981D0408)
RéférenceAnnexe de la décision 81/408/CEEEUR-Lex →

>PIC FILE= "T0033845">

I. ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 3 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE

>PIC FILE= "T0034029">

>PIC FILE= "T0033846">

>PIC FILE= "T0033847">

II. ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE

Département du Jura (39)

PRA Vignoble

Digna

Cousance

Cuisia (pour partie)

Augea

Maynal

Beaufort (pour partie)

Orbagna (pour partie)

Vercia

Vincelles

Sainte-Agnès

Cesancey

Balanod

Chazelles

Nanc

Saint-Amour

PRA Plaine Doloise

Canton de Gendrey (en entier)

Canton de Montmirey-le-Château (en entier)

Département de la Drôme (26)

PRA Valloire

Le Grand-Serre

Montgiraud

Saint-Bonnet-de-Valclérieux

Saint-Christophe-et-le-Larris

Tersanne

PRA Gallaure-et-Herbasse

Bathernay

Miribel

Montchenu

Montmiral

Saint-Laurent-d'Onay

Département de l'Isère (38)

PRA Chambarans

Saint-André-en-Royans (fraction)

Saint-Romans (fraction)

Saint-Antoin (fraction)

Montagne (fraction)

Département de l'Aude (11)

PRA viticole

Montirat

Monze

Arquettes-en-Val

Lagrasse

Montlaur

Pradelles-en-Val

Ribaute

Rieux-en-Val

Servies-en-Val

Villefloure

Cascatel-des-Corbières

Embres et Castelmaure

Fraisse-des-Corbières

Saint-Jean-de-Barrou

Villeseque-des-Corbières

Camplong-d'Aude

Département de l'Allier (03)

PRA Val d'Allier

Bellenaves (en partie)

Veauce

Ébreuil (en partie)

Bègues

Gannat (en partie)

Saint-Priest-D'Andelot

Meillard

Mariol (en partie)

Département des Hautes-Pyrénées

PRA Vallée de l'Adour

Castera-Lou

Département de la Moselle

PRA Montagne Vosgienne

Voyer

Lafrimbolle

III. ZONES DÉFAVORISÉES AU SENS DE L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 5 DE LA DIRECTIVE 75/268/CEE

Département de la Charente-Maritime (17)

PRA Marais de Rochefort et Marennes

Île-d'Aix

Ballon

Beaugeay

Bourcefranc-le-Chapus

Breuil-Magne

Cire-d'Aunis

Échillais

Éguille

Fouras

Gripperie-Saint-Symphorien

Gua

Hiers-Brouage

Loire-les-Marais

Marennes

Moèze

Mornac-sur-Seudre

Muron

Nieulle-sur-Seudre

Saint-Agnant

Saint-Froult

Saint-Hyppolyte

Saint-Jean-d'Angle

Saint-Just-Luzac

Saint-Laurent-de-la-Prée

Saint-Nazaire-sur-Charente

Saint-Sornin

Soubise

Vergeroux

Yves

Port-des-Barques

Département de l'Ardèche

PRA Vallée du Rhône

Saint-Péray

Cornas

Mauves

Tournon

Saint-Jean-de-Muzols

Sarras

Saint-Désirat

Peyraud

Serrières

Limony

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31981D0408. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).