Le programme de développement de l'élevage ovin au Groenland, communiqué le 19 mars 1981 par le gouvernement danois conformément au règlement (CEE) no 1821/80, est approuvé.
Décision 81/479/CEE · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 12/06/1981 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 81/479/CEE
RattachementDécision 81/479/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31981D0479)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.