Directive 81/334/CEE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/04/1981) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 81/334/CEE
RattachementDirective 81/334/CEE
Versionacte d'origine du 13/04/1981 (CELEX 31981L0334)
RéférenceConsidérant 1 de la directive 81/334/CEEEUR-Lex →

considérant que, grâce à l'expérience acquise en la matière et compte tenu de l'état actuel de la technique, il est désormais possible d'amender les prescriptions concernant la méthode de mesure du bruit provoqué par les véhicules en marche et à l'arrêt afin de mieux les adapter aux conditions réelles d'utilisation;

Aller plus loin

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