Directive 81/334/CEE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/04/1981) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 81/334/CEE
RattachementDirective 81/334/CEE
Versionacte d'origine du 13/04/1981 (CELEX 31981L0334)
RéférenceConsidérant 3 de la directive 81/334/CEEEUR-Lex →

considérant que les dispositions de la présence directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des véhicules à moteur, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

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