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ANNEXE III LISTE DES EXCEPTIONS ADMISES À LA LISTE DES DÉFINITIONS
a) Belgique I/03 La «superficie irriguée» ne concerne que celle qu'on peut irriguer par les moyens techniques disponibles de l'exploitation.
b) Danemark E La rubrique «jardins familiaux» n'est pas détaillée mais reprise globalement dans «autre superficie» (H).
I/03 La «superficie irriguée» ne concerne que celle qu'on peut irriguer par les moyens techniques disponibles de l'exploitation.
J/15 Les coqs reproducteurs pour poules pondeuses ne sont pas repris dans la rubrique «poules pondeuses».
c) France D/19 La rubrique «semences et plants de terres arables» ne comprend pas les semences de plantes fourragères herbacées, celles-ci étant reprises dans les postes concernant les cultures.
I/02 Pour la rubrique «champignons», la production est relevée et convertie en superficie des couches.
J/09 a) Ne sont pas comprises les agnelles destinées à la souche.
J/10 a) Ne sont pas comprises les chevrettes destinées à la souche.
J/14 La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs reproducteurs qui ne sont pas repris sous «poules pondeuses» (J/15).
d) Irlande D/14 et 15 La rubrique «légumes frais, melons et fraises» ne comprend pas les fraises qui relèvent de la rubrique «plantations d'arbres fruitiers et baies» (G/01).
J/09 a) Ne sont pas comprises les femelles de réforme.
e) Italie C/03 Pour la rubrique «superficie agricole utilisée en métayage et en autres modes de faire-valoir»: - les terres sont considérées comme étant en propriété et non en métayage si elles relèvent d'un droit de jouissance pour un fonctionnaire ou un employé ou qu'elles ont été attribuées par une administration ou une autre institution,
- les terres exploitées à titre gracieux sont considérées comme étant en fermage.
J/09a La rubrique «brebis» ne comprend pas les agnelles destinées à la souche.
f) Pays-Bas I/02 La culture en caves du champignon est exclue de la rubrique «champignons».
I/03 La «superficie irriguée» ne concerne que celle qu'on peut irriguer par les moyens techniques disponibles de l'exploitation.
J/14 et 15 Les rubriques «poulets de chair» et «poules pondeuses» comprennent les poussins respectivement concernés. Les coqs reproducteurs sont exclus de ces rubriques.
L/03 Ne sont pas inclus les autres membres de la famille de l'exploitant, sauf ses enfants, s'ils ne résident pas sur l'exploitation.
g) République fédérale d'Allemagne J/14 La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs reproducteurs pour poules pondeuses qui ne sont pas repris sous «poules pondeuses» (J/15).
L/03 Ne sont pas inclus les autres membres de la famille de l'exploitant s'ils ne résident pas sur l'exploitation.
h) Royaume-Uni
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