Version consolidée au 15/06/1989 (consolidation EUR-Lex 01983L0129-19890615, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/03/1983). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDirective 83/129/CEE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 83/129/CEE
VersionConsolidée au 15/06/1989 (CELEX 01983L0129-19890615)
RéférenceAnnexe de la directive 83/129/CEEEUR-Lex →
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Numéro
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Numéro du tarif douanier commun
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Désignation des marchandises
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1
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ex 43.01
ex 43.02 A
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Pelleteries brutes et pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires:
— de bébés-phoques harpés («à manteau blanc»),
— de bébés-phoques à capuchon («à dos bleu»)
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2
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ex 43.03
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Objets réalisés à partir des fourrures visées sous 1
(
1
) JO no C 334 du 20. 12. 1982, p. 132.
(
2
) JO no C 346 du 31. 12. 1982, p. 1.
(
3
) JO no C 14 du 18. 1. 1983, p. 1.
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