Règlement (CEE) n° 1220/84 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/06/2013 (consolidation EUR-Lex 01984R1220-20130604, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/04/1984).

TexteRèglement (CEE) n° 1220/84
RattachementRèglement (CEE) n° 1220/84
VersionConsolidée au 04/06/2013 (CELEX 01984R1220-20130604)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 1220/84EUR-Lex →

Les marchandises reprises ci-après sont classées dans les sous-positions du tarif douanier commun indiquées en regard de chacune d'elles:

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1. Rosette en verre (« strass ») incolore, de forme octogonale (diamètre: 14 mm environ), taillée et polie mécaniquement, présentant plusieurs facettes sur les deux côtés, perforée de part en part en deux endroits symétriques situés à proximité du bord. Cette rosette est normalement montée sur des appareils d'éclairage électrique

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94059110 Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune:

Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique:

Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie

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2. Pendeloque en verre (« strass ») incolore, de forme ovale (50 x 29 mm environ, par exemple), taillée et polie mécaniquement, présentant plusieurs facettes sur les deux côtés, perforée de part en part près du sommet. Cette pendeloque est normalement montée sur des appareils d'éclairage électrique

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94059110 Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune:

Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique:

Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie

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3. Boule en verre (« strass ») incolore (diamètre: 30 mm environ), taillée et polie mécaniquement, présentant plusieurs facettes, munie d'un petit crochet de fixation métallique. Cette boule est normalement montée sur des appareils d'éclairage électrique.

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94059110 Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique commune:

Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électrique:

Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01984R1220-20130604. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).