considérant que ces programmes ont entraîné une diminution sensible de la prévalence de cette maladie;
Décision 85/445/CEE · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/07/1985) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 85/445/CEE
RattachementDécision 85/445/CEE
Versionacte d'origine du 31/07/1985 (CELEX 31985D0445)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.