Décision 85/445/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/07/1985) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 85/445/CEE
RattachementDécision 85/445/CEE
Versionacte d'origine du 31/07/1985 (CELEX 31985D0445)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 85/445/CEEEUR-Lex →

considérant que ces programmes ont entraîné une diminution sensible de la prévalence de cette maladie;

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