Directive 85/1/CEE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/12/1984 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 85/1/CEE
RattachementDirective 85/1/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31985L0001)
Référencearticle 1 de la directive 85/1/CEEEUR-Lex →

L'annexe de la directive 80/181/CEE est modifiée comme suit:

1) au chapitre I point 1.1, la définition de l'unité de longueur est remplacée par le texte suivant:

« Unité de longueur

Le mètre est la longueur du trajet parcouru dans le vide par la lumière pendant une durée de 1/299 792 458 de seconde (17e CGPM - 1983 - Rés. 1.) »;

2) au chapitre I point 4:

a) le tableau est complété comme suit:

1. 2,4 // // // « Grandeur // Unité // // 1.2.3.4 // // Nom // Symbole // Valeur // // // // // Pression sanguine et pression des autres fluides corporels // millimètre de mercure // mm Hg (*) // 1 mm Hg = 133,322 Pa // Section efficace // barn // b // 1 b = 10 - 28 m2 » // // // //

b) la remarque est remplacée par le texte suivant:

« Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 s'appliquent aux unités et symboles figurant ci-avant, à l'exception du millimètre de mercure et son symbole. Toutefois, le multiple 102a est dénommé "hectare" »;

3) au chapitre II:

a) dans le tableau, l'unité de mesure pour la pression sanguine est supprimée;

b) la remarque est remplacée par le texte suivant:

« Les préfixes et leurs symboles mentionnés au point 1.3 du chapitre I s'appliquent aux unités et symboles figurant ci-avant, à l'exception du symbole g. »

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31985L0001. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).