Règlement (CEE) n° 3703/85 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/07/2006 (consolidation EUR-Lex 01985R3703-20060728, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/12/1985).

TexteRèglement (CEE) n° 3703/85
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CEE) n° 3703/85
VersionConsolidée au 28/07/2006 (CELEX 01985R3703-20060728)
RéférenceAnnexe I du règlement (CEE) n° 3703/85EUR-Lex →

| Espèce | Taille | Volume (m3) | Coefficients

| Harengs | 1 | 1 | 0,86

| 2

| 3

| Maquereaux | 1 | 1 | 0,8

| 2

| 3

| Sprat | 1 | 1 | 0,92

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