Règlement (CEE) n° 3703/85 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/07/2006 (consolidation EUR-Lex 01985R3703-20060728, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/12/1985).

TexteRèglement (CEE) n° 3703/85
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CEE) n° 3703/85
VersionConsolidée au 28/07/2006 (CELEX 01985R3703-20060728)
RéférenceAnnexe II du règlement (CEE) n° 3703/85EUR-Lex →

1. Harengs de l'espèce Clupea harengus.

2. Sardines de l'espèce Sardina pilchardus.

3. Maquereaux de l'espèce Scomber scombrus.

4. Maquereaux de l'espèce Scomber japonicus.

5. Chinchards de l'espèce Trachurus spp.

6. Anchois de l'espèce Engraulis spp.

7. Picarels de l'espèce Maena smaris.

8. Sprat de l’espèce Sprattus sprattus.

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