La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
1) à l'article 2 paragraphe 1 point A, les mots:
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«Sorghum bicolor (L.) Moench
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Sorgho
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Sorghum sudanense (Piper) Stapf.
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Sorgho du Soudan»
sont insérés après les mots
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«Secale cereale L.
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Seigle
;»
2) à l'article 2 paragraphe 1 point B, les mots «et Sorghum spp.» sont insérés après le mot «maïs»;
3) à l'article 2 paragraphe 1 point D, les mots «Sorghum spp.» sont insérés après le mot «maïs»;
4) à l'article 2 paragraphe 2 point E, les mots «Sorghum spp.» sont ajoutés après le mot «alpiste»;
5) à l'annexe I point 2, les mots suivants sont ajoutés avant le tableau: «et notamment, dans le cas de sorgho, par rapport à des sources de sorghum halepense»;
6) à l'annexe I point 2, le texte suivant est inséré avant la ligne Zea mays du tableau:
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«Sorghum spp.
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300 m»
;
7 à l'annexe I point 3 première, deuxième et troisième phrases, les mots «sorghum spp. et» sont chaque fois insérés avant les mots «Zea mays»;
8) à l'annexe I point 3, le texte suivant est ajouté:
«C. Sorghum spp.
a) le pourcentage en nombre de plantes d'une espèce de sorghum non conforme à l'espèce de la culture ou qui sont reconnaissables comme manifestement non conformes à la lignée inbred ou au composant ne dépasse pas:
aa) pour la production de semences de base
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i) à la floraison
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0,1 %
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ii) à la maturité
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0,1 %;
bb) pour la production de semences certifiées
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i) plantes du composant mâle qui ont émis du pollen lorsque les plantes du composant femelle présentent des stigmates réceptives
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0,1 %;
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ii) plantes du composant femelle
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— à la floraison
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0,3 %
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— à la maturité
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0,1 %;
b) pour la production de semences certifiées les normes ou les autres conditions suivantes sont respectées:
aa) du pollen suffisant est émis par les plantes du composant mâle au moment où les plantes du composant femelle ont les stigmates réceptives;
bb) lorsque les plantes du composant femelle présentent des stigmates réceptives, le pourcentage de plantes de ce composant qui ont émis ou émettent du pollen ne dépasse pas 0,1 %»
;
9) à l'annexe I point 5 lettre B sous b), les mots «Sorghum spp. et» sont chaque fois insérés avant les mots «Zea mays»;
10) à l'annexe II point 1 première et deuxième phrases, les mots «Sorghum spp. et» sont chaque fois insérés avant les mots «Zea mays»;
11) à l'annexe II point 1 lettre B, les mots «Sorghum spp. et» sont insérés avant les mots «Zea mays»;
12) à l'annexe II point 2 lettre A, le texte suivant est inséré après la ligne Secale cereale:
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«1
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2
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3
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4
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5
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6
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7
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8
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9
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10
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Sorghum spp.
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80
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98
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0
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;
13) à l'annexe III, le texte suivant est inséré après la ligne
Oryza sativa:
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«1
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2
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3
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4
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Sorghum spp.
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10
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1 000
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900
;
14) à l'annexe IV point A lettre a) sous 5, les mots «et sorghum spp.» sont ajoutés;
15) à l'annexe IV point A lettre a) sous 9, les mots «de maïs» sont supprimés.