Règlement (CEE) n° 1909/86 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/06/1986 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1909/86
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1909/86
VersionVersion d'origine (CELEX 31986R1909)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1909/86EUR-Lex →

| Numéro du tarif douanier commun | Désignation des marchandises

| 02.01 | Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés:

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A. Viandes:

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I. des espèces chevaline, asine et mulassière

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B. Abats:

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II. autres:

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b) de l'espèce bovine:

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2. autres

| 04.06 | Miel naturel

| 06.04 | Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du no 06.03:

|

B. autres:

|

I. frais

| 08.12 | Fruits séchés (autres que ceux des nos 08.01 à 08.05 inclus)

| 12.01 | Graines et fruits oléagineux, même concassés:

|

ex B. autres:

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— graines de tournesol

| 15.02 | Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts, fondus ou extraits à l'aide de solvants, y compris les suifs dits « premiers jus »:

|

B. autres:

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I. Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit « premier jus »

| 20.07 | Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre:

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B. d'une masse volumique égale ou inférieure à 1,33 g/cm3 à 20 oC:

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II. autres:

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a) d'une valeur supérieure à 30 Écus par 100 kg poids net:

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1. d'oranges

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2. de pamplemousses et de pomélos

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4. d'ananas:

|

bb) autres

|

b) d'une valeur égale ou inférieure à 30 Écus par 100 kg poids net:

|

1. d'oranges:

|

bb) autres

|

2. de pamplemousses ou de pomélos:

|

bb) autres

| 21.07 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

|

A. Céréales en grains ou en épis, précuites ou autrement préparées:

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I. Maïs

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G. autres:

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I. ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait:

|

a) ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

|

1. ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d'amidon ou de fécule

| 22.03 | Bières

| 22.05 | Vins de raisins frais; moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y compris les mistelles)

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