MARQUES D'IDENTIFICATION DES CONTENEURS
Codes recommandés
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1. |
L'attention est appelée sur le code qui figure dans la norme internationale 6346 (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage) et qui est destiné à la représentation des données relatives aux conteneurs pour le transport de marchandises utilisés dans les modes de transport autres que le transport aérien, ainsi que sur le code mis au point par l'Association du transport aérien international (IATA) pour la représentation des données relatives aux conteneurs utilisés pour le fret aérien.
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2. |
Lorsque les données relatives à l'identification des conteneurs sont saisies et exploitées par la douane, il est recommandé de prévoir dix-sept caractères dans les programmes d'ordinateur et les documents qui leur sont associés, de façon à pouvoir employer le code ISO (éventuellement dix-sept caractères au total), ainsi que les versions actuelles et futures du code de l'IATA (neuf et douze caractères respectivement).
Description sommaire
Code ISO
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3. |
La norme internationale 6346 établit un système de marquage des conteneurs permettant de fournir à l'aide d'un code alphanumérique à dix-sept caractères une identification internationale unique, comprenant un code de propriétaire, un numéro de série et un code de pays, un système de vérification de l'exactitude des données relatives au code de propriétaire et au numéro de série et des renseignements sur les caractéristiques dimensionnelles et sur le type du conteneur.
Code de l'IATA
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4. |
Le code mis au point par l'IATA pour la représentation des éléments d'information relatifs aux conteneurs utilisés pour le fret aérien comprend actuellement neuf caractères alphanumériques (type de conteneur, dimensions et compatibilité, numéro de série et code de propriétaire). En 1990, le code de l'IATA comprendra douze caractères alphanumériques dont un chiffre d'autocontrôle.