Directive 87/120/CEE · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 09/08/2002 (consolidation EUR-Lex 01987L0120-20020809, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/01/1987). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 87/120/CEE
RattachementDirective 87/120/CEE
VersionConsolidée au 09/08/2002 (CELEX 01987L0120-20020809)
Référencearticle 2 de la directive 87/120/CEEEUR-Lex →

La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:

1) À l'article 2 paragraphe 1 lettre A, les mots de la colonne de gauche ci-dessous sont remplacés par les mots qui y correspondent, à droite:

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Agrostis tenuis Sibth.

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Agrostis capillaris L.

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Arrhenatherum elatius (L.) Beauv. ex J. et K. Presl

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Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. S. et K. B. Presl

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Festuca arundinacea Schreb.

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Festuca arundinacea Schreber

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Festuca pratensis Huds.

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Festuca pratensis Hudson

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Lolium × hybridum Hausskn.

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Lolium × boucheanum Kunth

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Trisetum flavescens (L.) Beauv.

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Trisetum flavescens (L.) P. Beauv.

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Medicago × varia Martyn

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Medicago × varia T. Martyn

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Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.

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Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

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Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)

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Brassica oleracea L. convar. acephala (DC) Alef. var. medullosa Thell. + var. viridis L.

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Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.

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Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

2) À l'article 3 paragraphe 1, les mots de la colonne de gauche ci-dessus sont remplacés par les mots qui y correspondent, à droite:

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Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Peterm.

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Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

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Brassica oleracea L. convar. acephala (DC)

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Brassica oleracea L. convar. acephala (DC.) Alef. Var. medullosa Thell. + var. viridis L.

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Festuca arundinacea Schreb.

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Festuca arundinacea Schreber

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Festuca pratensis Huds.

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Festuca pratensis Hudson

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Lolium × hybridum Hausskn.

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Lolium × boucheanum Kunth

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Medicago × varia Martyn

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Medicago × varia T. Martyn

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Raphanus sativus L. ssp. oleifera (DC) Metzg.

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Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

3) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe II partie I paragraphe 2 lettre A:

— les mots «Agrostis tenuis» sont remplacés par les mots «Agrostis capillaris»,

— les mots «Lolium × hybridum» sont remplacés par les mots «Lolium × boucheanum»,

— les mots «ssp. oleifera» sont remplacés par les mots «var. oleiformis».

4) À l'annexe II partie I paragraphe 2 lettre B point p), «2,5 %» est inséré après le mot «pas» et le reste du point p est supprimé.

5) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe II partie II paragraphe 2 lettra A:

— les mots «Agrostis tenuis» sont remplacés par les mots «Agrostis capillaris»,

— les mots «Lolium × hybridum» sont remplacés par les mots «Lolium × boucheanum»,

— les mots «ssp. oleifera» sont remplacés par les mots «var. oleiformis».

6) À l'annexe II partie III paragraphe 6, le point c) est supprimé.

7) Dans la colonne 1 du tableau de l'annexe III:

— les mots «Agrostis tenuis» sont remplacés par les mots «Agrostis capillaris»,

les mots «Lolium × hybridum» sont remplacés par les mots «Lolium × boucheanum»,

— les mots «ssp. oleifera» sont remplacés par les mots «var. oleiformis».

8) À l'annexe III, la phrase suivante est ajoutée après le tableau: «Le poids maximal d'un lot ne peut être dépassé de plus de 5 %.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01987L0120-20020809. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).