Directive 87/120/CEE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

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TexteDirective 87/120/CEE
RattachementDirective 87/120/CEE
Versionacte d'origine du 14/01/1987 (CELEX 31987L0120)
RéférenceConsidérant 2 de la directive 87/120/CEEEUR-Lex →

considérant que certaines des dénominations botaniques employées dans les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 69/208/CEE et 70/458/CEE et sont révélées incorrectes ou d'une authenticité incertaine;

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