Décision 88/531/CEE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/10/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 88/531/CEE
RattachementDécision 88/531/CEE
Versionacte d'origine du 07/10/1988 (CELEX 31988D0531)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 88/531/CEEEUR-Lex →

considérant que le gouvernement italien a communiqué, le 20 janvier 1988, un texte ayant pour objet la mise à jour du plan-cadre de vulgarisation agricole en Italie, tenant compte des modifications introduites notamment par le règlement (CEE) no 1760/87 (4);

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