Version d'origine : acte du 12/07/1988 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2071/88
RattachementRèglement (CEE) n° 2071/88
VersionVersion d'origine (CELEX 31988R2071)
Référencearticle 1 du règlement (CEE) n° 2071/88EUR-Lex →
À l'annexe du règlement (CEE) no 2501/87, sous la variété no 34 (Burley PORT) le point 2.5 est remplacé par le texte suivant:
« 2.5. séchage: 1) à l'air ("air curing") dans des abris rustiques ou dans des séchoirs en plastique avec ouvertures réglables;
2) pour les tabacs récoltés aux Açores également un procédé de séchage mixte: séchage à l'air ("air curing") dans des abris rustiques ou dans des séchoirs en plastique avec ouvertures réglables, suivi d'un séchage à l'air chaud ("bulk curing"). »
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.