| Description de la marchandise | Classement (code NC) | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Produit dénommé « flaps of herring » constitué par les côtés droit et gauche d'un hareng (sans la tête, les viscères, les nageoires à l'exception de la nageoire dorsale et sans les arêtes), reliés entre eux par la peau du dos, congelé
| 03049021 ou 03049025 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que du libellé des codes NC 0304, 03049021 et 03049025. Le produit n'est pas à considérer comme un filet (voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, position 0304).
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2. Feuille de polyéther sulfonique recouverte par pulvérisation cathodique de métal, de nitrure métallique, d'oxyde métallique ou de carbure métallique
| 39219050 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclture combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3921, 392190 et 39219050.
Du fait que le produit est recouvert de métal, de nitrure métallique, d'oxyde métallique ou de carbure métallique, il ne répond pas au libellé du code 3920.
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3. Sodium dihydrurobis (2-methoxyethanolato)aluminate en solution (70 % en poids environ) dans le toluène
| 38239099 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes NC 3823, 382390 et 38239099.
Ce produit ne peut être classé dans le chapitre 29 puisque les dispositions de la note 1 point e) ne sont pas respectées. Il s'agit d'une préparation des industries chimiques non dénommée ni comprise ailleurs.