| Description de la marchandise | Classement (code NC) | Motivation
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1. Gommes à mâcher, composées de nicotine fixée sur une résine exchangeuse de ion (2 milligrammes de nicotine par gomme) de glycérol, d'un polymère synthétique, de carbonate de sodium, d'hydrogenocarbonate de sodium, de D-glucitol (sorbitol), ainsi que d'arômes destinés principalement à simuler le goût de la fumée de tabac, dont l'utilisation est suggérée aux personnes désirant cesser de fumer
| 21069091 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6, ainsi que du libellé des codes 2106, 210690 et 21069091.
Ce produit ne contenant pas de sucre n'est pas couvert par le code 170410 (voir aussi les « notes explicatives du Système harmonisé », position 2106 lettre B point 9).
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2. Furoate de mometazone (DCIM)
| 29372990 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes 2937, 293729 et 29372990.
Il ne s'agit pas d'un dérivé halogéné d'une hormone corticosurrénale du code 29372200 mais d'un dérivé d'un tel produit.
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3. Feuille autoadhésive en matière plastique revêtue sur une face de trinitrate de glycérol mélangé avec un adhésif acrylique contenant 4 mg par centimètre carré ou plus de trinitrate de glycérol, protégé par une pellicule détachable
| 30051000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée 1 et 6 ainsi que du libellé des codes 3005 et 30051000.