Décision 89/77/CEE · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/12/1988) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 89/77/CEE
RattachementDécision 89/77/CEE
Versionacte d'origine du 29/12/1988 (CELEX 31989D0077)
RéférenceConsidérant 5 de la décision 89/77/CEEEUR-Lex →

considérant que les variétés Ellire (rye-grass d'Italie) et Aurora (rye-grass anglais) avaient été soumises en république fédérale d'Allemagne à des examens officiels en culture;

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